La Seigneurie

La Seigneurie: les grands cadres de la vie rurale
à l'époque moderne XVI-XVIII

Introduction =

Seigneurie forte = france du nord - "Nulles terres sans seigneur"
Seigneurie faible = midi - "Nulles terres sans titres" ces terres sont appelées des Alleux et sont détenues par les alleutiers.

Les droits de la terre sont des droits féodaux qui diffèrent selon les régions.

La terre qui appartient au Seigneur est le domaine.
Domaine = Terre dont le seigneur c'est réservé la propriété utile. Il peut l'exploiter en:
- faire valoir direct: exploiter la terre sois même
- faire valoir indirect: loué le domaine à un agriculteur

Deux types de terres dans la seigneurie:
Le domaine qui à une propriété éminente et utile (usus, fructus, abusus), la mouvance qui à une propriété éminente (on paye des droits pour l'exploiter au seigneur c'est une propriété symbolique).

Qu'est-ce que la Seigneurie ?

I. La Seigneurie est un espace.

Un homme à propriété et pouvoir sur ces terres, le Seigneur. Dans cet espace vivent des paysans libres, exception la mainmorte (mainmortable) qui sont des hommes attachés au seigneur qui ne peuvent transmettre leur héritage.

La Seigneurie se décompose en deux parties =
- Le domaine = le seigneur a ici une propriété surtout utile, et c'est ici qu'on trouves les meilleures terres cultivables.
- La mouvance = le seigneur n'as pas la jouissance de ces terres, c'est une propriété éminente qui ce fait reconnaitre par le paiement de droits seigneuriaux.

Mouvance = propriétés et exploitations paysannes s'y trouvent.

Les droits seigneuriaux =
- Droits de mutation (taxes sur: achats et ventes des terres)
- Cens (somme d'argent à donner)
- Champart (avantage en nature: poules, vins...)
- Banalités (taxes sur les fours, moulins...)
- Les amendes payées par les paysans dans la Seigneurie
- La corvée (journées de travail pour le seigneur)

II. La Seigneurie c'est aussi un ensemble de droits.

Droits du seigneur =
- Monopole à la chasse et à la pêche
- Monopole de la forêt
- Droit de police et de justice

Cependant le droit de justices est limités aux petits délits, le faux monnayage et les homicides étant celui de l'état. L'exercice de la justice par le seigneur est prestigieux, mais couteux car il lui faut du matériel tel les prisons et les piloris ainsi qu'un personnel (officiers seigneuriaux) qui est chargé de faire la police et rendre la justice sur les terres du seigneur.